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Arrêté du 5 août 2016

relatif à la reconnaissance de la société coopérative agricole ARTERRIS en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur équin

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Reconnaissance d'ARTERRIS comme organisation de producteurs équins

Résumé. Un arrêté du 5 août 2016 reconnaît ARTERRIS comme organisation de producteurs dans le secteur équin.

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Reconnaissance d'une coopérative agricole dans le secteur équin

Résumé. Un arrêté du 5 août 2016 reconnaît la société ARTERRIS comme organisation de producteurs dans le secteur équin.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 5 août 2016, la société coopérative agricole ARTERRIS, dont le siège social est situé à Castelnaudary (Aude), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur équin, sous le numéro 11 75 1445, sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs.

Arrêté du 5 août 2016