JORF n°198 du 27 août 1999

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 août 1999, les anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (37e promotion, 1998-1999) sont affectés dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes :

Mlle Allignol (Magali), caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne ;

M. Aubert (Jean-Marc), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris ;

M. Ballard (Jean-Michel), caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg ;

M. Barrière (Gaudérique), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris ;

M. Benboudjema (Tahar), caisse primaire d'assurance maladie de Lyon ;

M. Bentz (Jean-François), caisse primaire d'assurance maladie de Mulhouse ;

Mlle Berger (Bérénice), caisse d'allocations familiales de Bordeaux ;

Mlle Bernadac (Aline), caisse d'allocations familiales de Nantes ;

Mme Bertin (Catherine), caisse régionale d'assurance maladie de Nancy ;

M. Berton (Benjamin), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ;

M. Bonnet (Xavier), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Montauban ;

M. Buchon (Marc), caisse d'allocations familiales de Bordeaux ;

M. Champarnaud (Fabien), caisse d'allocations familiales d'Annecy ;

M. Custody (Pierre-Arnaud), caisse primaire d'assurance maladie de Melun ;

M. Delaplace (Pascal), caisse primaire d'assurance maladie de Beauvais ;

Mlle Deniau (Géraldine), caisse primaire d'assurance maladie de Tours ;

Mme du Couedic de Kererant (Isabelle), agence centrale des organismes de sécurité sociale ;

M. Duhoo (Raymond), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lille ;

M. Durand (Romain), caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Nazaire ;

Mme El Harrab (Corinne), union régionale des caisses d'assurance maladie de Poitiers ;

Mlle Favier (Catherine), caisse primaire d'assurance maladie d'Amiens ;

M. Filhon (Guillaume), caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ;

M. Fodere (Xavier), caisse primaire d'assurance maladie de Cergy-Pontoise ;

M. Frelaut (Mathieu), caisse primaire d'assurance maladie de Reims ;

M. Gargadennec (Erwan), caisse d'allocations familiales d'Auch ;

M. Gérard (Nicolas), caisse régionale d'assurance maladie de Nantes ;

Mlle Grangerodet (Olivia), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Montpellier ;

M. Guerinet (Vincent), caisse régionale d'assurance maladie d'Orléans ;

Mme Janin (Denise), caisse régionale d'assurance maladie de Lyon ;

M. Koenig (Lionel), caisse d'allocations familiales d'Auxerre ;

M. Kubiack (Jean-Louis), caisse primaire d'assurance maladie de Sélestat ;

M. Kubiak (Jean-Claude), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Moulins ;

M. Lecornu (Michel), union régionale des caisses d'assurance maladie de Lorraine ;

M. Lefevre (Thierry), caisse régionale d'assurance maladie de Clermont-Ferrand ;

M. Le Pors (Jean-Claude), caisse primaire d'assurance maladie de Toulon ;

Mlle Leroy (Maud), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de La Rochelle ;

Mlle Manceau (Dominique), caisse primaire d'assurance maladie de La Rochelle ;

M. Maniette (Olivier), caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines ;

M. Mathieu (Thierry), caisse d'allocations familiales de Montpellier ;

M. Matz (Lionel), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rennes ;

M. Maurice (Hervé-Damien), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Alençon ;

M. Michaud (Xavier), caisse régionale d'assurance maladie de Clermont-Ferrand ;

Mlle Moreau (Anne-Stéphanie), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Mans ;

Mlle Mougin (Françoise), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris ;

Mlle Mourgues (Françoise), caisse primaire d'assurance maladie de Béziers ;

M. Nauleau (Mickaël), caisse primaire d'assurance maladie de Nancy ;

Mlle Nouri (Lise), caisse d'allocations familiales de Rosny-sous-Bois ;

M. Pedeau (Laurent), caisse d'allocations familiales de Dijon ;

Mlle Pierre (Géraldine), caisse régionale d'assurance maladie de Nancy ;

Mlle Pinsault (Isabelle), caisse d'allocations familiales d'Evreux ;

Mme Piroddi-Tourneur (Nathalie), caisse primaire d'assurance maladie de Nice ;

Mme Poulet-Mathis (Patricia), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lyon ;

Mlle Prat (Odile), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bordeaux ;

M. Prost (Thierry), caisse d'allocations familiales d'Angers ;

M. Quennehen (Thierry), caisse d'allocations familiales de Dieppe ;

Mlle Rebesco (Josiane), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Nîmes ;

Mlle Rouze (Christine), caisse d'allocations familiales de Grenoble ;

M. Rozan (Arnaud), caisse d'allocations familiales d'Evry ;

M. Saliba (Gilles), caisse primaire d'assurance maladie de Cergy-Pontoise ;

Mlle Sambou (Sylvie), Caisse nationale des allocations familiales ;

M. Soulier (Christophe), caisse régionale d'assurance maladie de Dijon ;

M. Tesson (Christian), caisse régionale d'assurance maladie de Bordeaux ;

M. Tissot (Arnaud), caisse primaire d'assurance maladie de Chambéry ;

Mlle Vauterin (Isabelle), caisse d'allocations familiales de Nantes ;

M. Véronique (Rémy), caisse régionale d'assurance maladie de Nancy ;

Mlle Wagner (Caroline), caisse régionale d'assurance vieillesse de Strasbourg.

M. Baize (Christophe), ancien élève du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (37e promotion, années 1998-1999), est affecté à la caisse de compensation de l'organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce.

Mme Bergdoll (Catherine), ancienne élève du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (37e promotion, années 1998-1999), est affectée à la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Marseille.

Mme Lavergne (Christiane), ancienne élève du Centre national d'études supérieures, de sécurité sociale (37e promotion, années 1998-1999), est affectée à la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans.

Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er août 1999.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 août 1999, les anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (37e promotion, 1998-1999) sont affectés dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes :

Mlle Allignol (Magali), caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne ;

M. Aubert (Jean-Marc), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris ;

M. Ballard (Jean-Michel), caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg ;

M. Barrière (Gaudérique), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris ;

M. Benboudjema (Tahar), caisse primaire d'assurance maladie de Lyon ;

M. Bentz (Jean-François), caisse primaire d'assurance maladie de Mulhouse ;

Mlle Berger (Bérénice), caisse d'allocations familiales de Bordeaux ;

Mlle Bernadac (Aline), caisse d'allocations familiales de Nantes ;

Mme Bertin (Catherine), caisse régionale d'assurance maladie de Nancy ;

M. Berton (Benjamin), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ;

M. Bonnet (Xavier), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale de Montauban ;

M. Buchon (Marc), caisse d'allocations familiales de Bordeaux ;

M. Champarnaud (Fabien), caisse d'allocations familiales d'Annecy ;

M. Custody (Pierre-Arnaud), caisse primaire d'assurance maladie de Melun ;

M. Delaplace (Pascal), caisse primaire d'assurance maladie de Beauvais ;

Mlle Deniau (Géraldine), caisse primaire d'assurance maladie de Tours ;

Mme du Couedic de Kererant (Isabelle), agence centrale des organismes de sécurité sociale ;

M. Duhoo (Raymond), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lille ;

M. Durand (Romain), caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Nazaire ;

Mme El Harrab (Corinne), union régionale des caisses d'assurance maladie de Poitiers ;

Mlle Favier (Catherine), caisse primaire d'assurance maladie d'Amiens ;

M. Filhon (Guillaume), caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ;

M. Fodere (Xavier), caisse primaire d'assurance maladie de Cergy-Pontoise ;

M. Frelaut (Mathieu), caisse primaire d'assurance maladie de Reims ;

M. Gargadennec (Erwan), caisse d'allocations familiales d'Auch ;

M. Gérard (Nicolas), caisse régionale d'assurance maladie de Nantes ;

Mlle Grangerodet (Olivia), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Montpellier ;

M. Guerinet (Vincent), caisse régionale d'assurance maladie d'Orléans ;

Mme Janin (Denise), caisse régionale d'assurance maladie de Lyon ;

M. Koenig (Lionel), caisse d'allocations familiales d'Auxerre ;

M. Kubiack (Jean-Louis), caisse primaire d'assurance maladie de Sélestat ;

M. Kubiak (Jean-Claude), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Moulins ;

M. Lecornu (Michel), union régionale des caisses d'assurance maladie de Lorraine ;

M. Lefevre (Thierry), caisse régionale d'assurance maladie de Clermont-Ferrand ;

M. Le Pors (Jean-Claude), caisse primaire d'assurance maladie de Toulon ;

Mlle Leroy (Maud), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de La Rochelle ;

Mlle Manceau (Dominique), caisse primaire d'assurance maladie de La Rochelle ;

M. Maniette (Olivier), caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines ;

M. Mathieu (Thierry), caisse d'allocations familiales de Montpellier ;

M. Matz (Lionel), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rennes ;

M. Maurice (Hervé-Damien), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Alençon ;

M. Michaud (Xavier), caisse régionale d'assurance maladie de Clermont-Ferrand ;

Mlle Moreau (Anne-Stéphanie), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Mans ;

Mlle Mougin (Françoise), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris ;

Mlle Mourgues (Françoise), caisse primaire d'assurance maladie de Béziers ;

M. Nauleau (Mickaël), caisse primaire d'assurance maladie de Nancy ;

Mlle Nouri (Lise), caisse d'allocations familiales de Rosny-sous-Bois ;

M. Pedeau (Laurent), caisse d'allocations familiales de Dijon ;

Mlle Pierre (Géraldine), caisse régionale d'assurance maladie de Nancy ;

Mlle Pinsault (Isabelle), caisse d'allocations familiales d'Evreux ;

Mme Piroddi-Tourneur (Nathalie), caisse primaire d'assurance maladie de Nice ;

Mme Poulet-Mathis (Patricia), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Lyon ;

Mlle Prat (Odile), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bordeaux ;

M. Prost (Thierry), caisse d'allocations familiales d'Angers ;

M. Quennehen (Thierry), caisse d'allocations familiales de Dieppe ;

Mlle Rebesco (Josiane), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Nîmes ;

Mlle Rouze (Christine), caisse d'allocations familiales de Grenoble ;

M. Rozan (Arnaud), caisse d'allocations familiales d'Evry ;

M. Saliba (Gilles), caisse primaire d'assurance maladie de Cergy-Pontoise ;

Mlle Sambou (Sylvie), Caisse nationale des allocations familiales ;

M. Soulier (Christophe), caisse régionale d'assurance maladie de Dijon ;

M. Tesson (Christian), caisse régionale d'assurance maladie de Bordeaux ;

M. Tissot (Arnaud), caisse primaire d'assurance maladie de Chambéry ;

Mlle Vauterin (Isabelle), caisse d'allocations familiales de Nantes ;

M. Véronique (Rémy), caisse régionale d'assurance maladie de Nancy ;

Mlle Wagner (Caroline), caisse régionale d'assurance vieillesse de Strasbourg.

M. Baize (Christophe), ancien élève du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (37e promotion, années 1998-1999), est affecté à la caisse de compensation de l'organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce.

Mme Bergdoll (Catherine), ancienne élève du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (37e promotion, années 1998-1999), est affectée à la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Marseille.

Mme Lavergne (Christiane), ancienne élève du Centre national d'études supérieures, de sécurité sociale (37e promotion, années 1998-1999), est affectée à la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans.

Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er août 1999.