JORF n°187 du 14 août 1998

Art. 6. - Le règlement d'examen est fixé, pour chaque option, en annexe IV-A et IV-B du présent arrêté.

La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée pour chaque option en annexe V-A et V-B du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Le règlement d'examen est fixé, pour chaque option, en annexe IV-A et IV-B du présent arrêté.

La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée pour chaque option en annexe V-A et V-B du présent arrêté.