Abrogé24 mai 2006
Créé le 8 septembre 1987 · Abrogé le 24 mai 2006
Les grandeurs électriques, analogiques ou numériques, représentatives des grandeurs caractéristiques du gaz sont appelées ci-après grandeurs secondaires.
Arrêté du 5 août 1987
Les grandeurs électriques, analogiques ou numériques, représentatives des grandeurs caractéristiques du gaz sont appelées ci-après grandeurs secondaires.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 8 septembre 1987 · Abrogé le 24 mai 2006
Les grandeurs électriques, analogiques ou numériques, représentatives des grandeurs caractéristiques du gaz sont appelées ci-après grandeurs secondaires.
Abrogé depuis le mercredi 24 mai 2006
En vigueur du mardi 8 septembre 1987 au mardi 23 mai 2006
Source : Légifrance