JORF n°0215 du 10 septembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de paragraphes spécifiques à des produits d'embolisation artérielle

Résumé Les règles d'utilisation de certains produits pour boucher des vaisseaux sanguins ne sont plus valides.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2 : « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artério-veineuse, tumeur, anévrisme…) », paragraphe 7 « Embolisation artérielle », dans la rubrique « 3. Particules non résorbables », les paragraphes 3.1.2.2 « Indication spécifiques à EMBOGOLD et EMBOSPHERE » et 3.2.4 « Modalités de prescription et d'utilisation spécifiques à EMBOGOLD et EMBOSPHERE » sont supprimés.


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2 : « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artério-veineuse, tumeur, anévrisme…) », paragraphe 7 « Embolisation artérielle », dans la rubrique « 3. Particules non résorbables », les paragraphes 3.1.2.2 « Indication spécifiques à EMBOGOLD et EMBOSPHERE » et 3.2.4 « Modalités de prescription et d'utilisation spécifiques à EMBOGOLD et EMBOSPHERE » sont supprimés.