JORF n°216 du 17 septembre 1992

Arrêté du 4 septembre 1992

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 4 septembre 1992, M. Quinton (Bernard) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers au titre de représentant des salariés de la filière, en remplacement de M. Marsac (Gilbert), démissionnaire.

Le mandat de M. Quinton (Bernard) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers.

M. QUINTON BERNARD EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL SPECIALISE POUR LE SECTEUR DU LAIT DE CHEVRE AU TITRE DE REPRESENTANT DES SALARIES DE LA FILIERE,EN REMPLACEMENT DE M. MARSAC GILBERT,DEMISSIONNAIRE.

LE MANDAT DE M. QUINTON BERNARD PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL SPECIALISE POUR LE SECTEUR DU LAIT DE CHEVRE.