JORF n°210 du 11 septembre 1990

Arrêté du 4 septembre 1990

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 3;

Vu l'arrêté du 1er septembre 1987 relatif à la mise en place à titre expérimental d'une option Productique chimique à l'institut universitaire de technologie de Marseille;

Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie des spécialités Biologie appliquée, Chimie,

Génie électrique et informatique industrielle et Mesures physiques;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 juin 1990,

Arrête:

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Art. 1er. - Les ouvertures d'options au sein de certains départements d'instituts universitaires de technologie (I.U.T.) sont, pour la rentrée scolaire de 1990, fixées comme suit:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0210 du 11/09/1990
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Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

HABILITATION DES IUT A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE DE 1990.

APPLICATION DU DECRET 841004 DU 12-11-1984.

Fait à Paris, le 4 septembre 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS