JORF n°248 du 24 octobre 1995

Arrêté du 4 octobre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 octobre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse:
Pour représenter les collectivités territoriales, au titre du département du Haut-Rhin:
Titulaire: M. Boithiot (Antoine), en remplacement de M. Meyer (Gilbert);
Suppléant: M. Haby (Charles), en remplacement de M. Boithiot (Antoine).
Pour représenter les usagers, au titre des producteurs d'électricité:
Titulaire: M. Bourgin (François), en remplacement de M. Rouger (Jean);
Suppléant: M. Pelleter (Yvon), en remplacement de M. Bourgin (François).

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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE:

POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES,AU TITRE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN:

TITULAIRE: M. BOITHIOT ANTOINE,EN REMPLACEMENT DE M. MEYER GILBERT; SUPPLEANT: M. HABY CHARLES,EN REMPLACEMENT DE M. BOITHIOT ANTOINE;

POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES PRODUCTEURS D'ELECTRICITE:

TITULAIRE: M. BOURGIN FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE M. ROUGER JEAN; SUPPLEANT: M. PELLETER YVON,EN REMPLACEMENT DE M. BOURGIN FRANCOIS.