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Annexes

Annexe I

Créé le 14 novembre 2010

(POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA SENNE DE SURFACE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE )

NUMÉRO
du navire

NOM DU NAVIRE

QUOTA 2010 (en tonnes)
en mer Méditerranée

QUOTA 2010 (en tonnes)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° Ouest

OP SATHOAN

781462

JEAN MARIE CHRISTIAN 3

93

0

900265

JEAN MARIE CHRISTIAN 6

127

0

900270

JEAN MARIE CHRISTIAN 7

127

0

925310

JANVIER LOUIS RAPHAEL

204,5

0

859076

ST SOPHIE FRANCOIS 2

65

0

923752

ST SOPHIE FRANCOIS 3

64,5

0

819571

JANVIER GIORDANO

83

0

Total SATHOAN

764

0

Groupement de navires STM

308341

JUANICO LUCIEN RAFAEL

110

0

914222

SALVADOR PIERRE JOSE

188

0

669329

GERARD LUC 3

62

0

900236

GERARD LUC IV

65

0

860730

VILLE D'ARZEW 2

62

0

916344

GERALD JEAN III

62

0

916469

GERALD JEAN IV

62

0

819572

ANNE ANTOINE 2

93

0

Total STM

704

0

OP

PRO.QUA.PORT

863686

CHRISDERIC II

31,5

0

924880

VILLE D'AGDE IV

31,5

0

Total PRO.QUA.PORT

63

0

Total

1 531

0

1 version

Annexe II

Créé le 14 novembre 2010

(POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA CANNE, À LA LIGNE OU À LA PALANGRE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE )

QUOTA 2010
(en tonnes)
en mer Méditerranée

QUOTA 2010
(en tonnes)
en océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest

OP SATHOAN

93

0

OP PRO.QUA.PORT

42

0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

108

0

Total

243

0

1 version

Annexe III

Créé le 14 novembre 2010

QUOTA 2010
(en tonnes)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° Ouest

QUOTA 2010
(en tonnes)
en mer Méditerranée

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

0

0

Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

66

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

7

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu

19,5

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

3

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

120,5

0

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

0

0

Total

217

0

1 version

En vigueur depuis le dimanche 14 novembre 2010

Annexes
Annexe I
Annexe II
Annexe III