JORF n°269 du 19 novembre 1991

Art. 1er. - Le titre Ier relatif aux instituts et centres culturels de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
I. - Instituts et centres culturels:
Entre la rubrique &lt;<bulgarie>&gt; et la rubrique &lt;<chili>&gt;, insérer la rubrique suivante &lt;<cambodge centre="" culturel="" de="" l'alliance="" française="" phnom-penh="">&gt;.</chili></bulgarie>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Le titre Ier relatif aux instituts et centres culturels de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

I. - Instituts et centres culturels:

Entre la rubrique <<Bulgarie>> et la rubrique <<Chili>>, insérer la rubrique suivante <<Cambodge centre culturel de l'alliance française de Phnom-Penh>>.