JORF n°269 du 19 novembre 1991

Arrêté du 4 novembre 1991

Texte totalement abrogé

LE REFERENTIEL PROFESSIONNEL CORRESPONDANT A CETTE OPTION FIGURE EN ANNEXE I AU PRESENT ARRETE.

LE CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE CITE A L'ART. 1 PEUT ETRE OBTENU EN ASSOCIATION AU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES,OPTION ACTIVITES HIPPIQUES,PAR LES CANDIDATS A CE BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES.

ENTREE EN VIGUEUR: SESSION DE 1993.