Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des statuts d'une fondation Alzheimer
Résumé. Un arrêté du ministre de l'intérieur valide les changements dans les statuts d'une fondation qui aide les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer.
Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 4 mars 2016, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation reconnue comme établissement d'utilité publique dite « Fondation Médéric Alzheimer », dont le siège est à Paris.
(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.
1 version