Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 4 mars 1996

portant nomination à un comité de bassin

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 mars 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :

Pour représenter les usagers :

Electricité de France ;

Suppléant : M. Plivard (Pierre), en remplacement de M. Weisrock (Ghislain) ; Pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Titulaire : M. Blanchet (René), en remplacement de M. Chapurlat (Marcel) ;

Suppléant : M. Patrouillard (Xavier), en remplacement de M. Blanchet (René).

SONT NOMMES:

POUR REPRESENTER LES USAGERS:

ELECTRICITE DE FRANCE: SUPPLEANT: M. PLIVARD PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. WEISROCK GHISLAIN;

POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS: TITULAIRE: M. BLANCHET RENE,EN REMPLACEMENT DE M. CHAPURLAT MARCEL,SUPPLEANT: M. PATROUILLARD XAVIER,EN REMPLACEMENT DE M. BLANCHET RENE.

Arrêté du 4 mars 1996