JORF n°69 du 21 mars 1996

Arrêté du 4 mars 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 mars 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
Pour représenter les usagers :
Electricité de France ;
Suppléant : M. Plivard (Pierre), en remplacement de M. Weisrock (Ghislain) ; Pour représenter les milieux socioprofessionnels :
Titulaire : M. Blanchet (René), en remplacement de M. Chapurlat (Marcel) ;
Suppléant : M. Patrouillard (Xavier), en remplacement de M. Blanchet (René).

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SONT NOMMES:

POUR REPRESENTER LES USAGERS:

ELECTRICITE DE FRANCE: SUPPLEANT: M. PLIVARD PIERRE,EN REMPLACEMENT DE M. WEISROCK GHISLAIN;

POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS: TITULAIRE: M. BLANCHET RENE,EN REMPLACEMENT DE M. CHAPURLAT MARCEL,SUPPLEANT: M. PATROUILLARD XAVIER,EN REMPLACEMENT DE M. BLANCHET RENE.