Art. 1er. - L’annexe II de l’arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est modifiée ainsi qu’il suit :
1° Le tableau B. Conditions de faculté germinative, de pureté spécifque et de taux d’humidité et les notes s’y rapportant sont complétés ainsi qu’il suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5242.
2° Le chapitre C est remplacé par le suivant :
C. - Conditions concernant la présence d’organismes nuisibles
Les semences doivent répondre notamment aux conditions suivantes :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5242.
1° Le tableau B. Conditions de faculté germinative, de pureté spécifque et de taux d’humidité et les notes s’y rapportant sont complétés ainsi qu’il suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5242.
2° Le chapitre C est remplacé par le suivant :
C. - Conditions concernant la présence d’organismes nuisibles
Les semences doivent répondre notamment aux conditions suivantes :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 74 du 28 mars 1993, page 5242.