Arrêté du 4 mai 2023

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. 7

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des qualifications pour les formateurs en aviron

Résumé. Les qualifications requises pour les formateurs, tuteurs et évaluateurs dans le domaine de l'aviron sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance