Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à l'entrée en formation d'aviron
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
Arrêté du 4 mai 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
modifie
Source : Légifrance
Création d'annexes pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif mention aviron et disciplines associées
Arrêté du 4 mai 2023 · art. 9
Conditions pour former des avirons
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 3 (VD)
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17