JORF n°0122 du 19 mai 2020

  1. Caractéristiques de la chaudière biomasse installée :
    3.1. Chaudière de puissance nominale ≤ 500 kW :
    Il convient de dupliquer pour chaque chaudière biomasse installée les informations du cartouche ci-dessous :
    * Puissance nominale de la chaudière (kW) :
    * Efficacité énergétique saisonnière (η s) de la chaudière : %
    * Marque : * Référence :
    * Classe du régulateur :
    * Pour les chaudières à alimentation automatique, présence d'un silo d'au moins 225 litres : □ OUI □ NON
    * Pour les chaudières à alimentation manuelle, présence d'un ballon tampon : □ OUI □ NON
    * La chaudière installée possède le label Flamme Verte 7* : □ OUI □ NON (seulement pour les chaudières ≤ 70 kW)
    * Le chargement de la chaudière est opéré de manière (une seule case à cocher) :
    □ manuelle □ automatique
    * Si la chaudière installée ne possède pas le label Flamme Verte 7*, ses émissions saisonnières de polluants à 10 % d'O2 sont à renseigner ci-dessous :

-émissions saisonnières de particules en mg/ Nm3 :
-émissions saisonnières de monoxyde de carbone (CO) en mg/ Nm3 :
-émissions saisonnières d'oxydes d'azote (NOx) en mg/ Nm3 :
-émissions saisonnières de composés organiques gazeux en mg/ Nm3 :

* Quantité de chaleur nette utile produite par la chaudière : kWh/ an
3.2. Chaudière de puissance nominale > 500 kW :
Il convient de dupliquer pour chaque chaudière biomasse installée les informations du cartouche suivant :
* Puissance nominale de la chaudière (kW) :
* Rendement PCI à pleine charge de la chaudière : %
* Marque : * Référence :
* Classe du régulateur :
* Emissions de particules en mg/ Nm3 à 6 % d'O2 :
* Emissions d'oxydes d'azote (NOx) en mg/ Nm3 à 6 % d'O2 :
* Quantité de chaleur nette utile produite par la chaudière : kWh/ an
4. Coordonnées de l'entité ayant établi l'étude de dimensionnement de l'opération au regard des exigences de la fiche standardisée :
* Raison sociale :
* Numéro SIREN :
* Référence de l'étude de dimensionnement :


Historique des versions

Version 1

3. Caractéristiques de la chaudière biomasse installée :

3.1. Chaudière de puissance nominale ≤ 500 kW :

Il convient de dupliquer pour chaque chaudière biomasse installée les informations du cartouche ci-dessous :

* Puissance nominale de la chaudière (kW) :

* Efficacité énergétique saisonnière (η s) de la chaudière : %

* Marque : * Référence :

* Classe du régulateur :

* Pour les chaudières à alimentation automatique, présence d'un silo d'au moins 225 litres : □ OUI □ NON

* Pour les chaudières à alimentation manuelle, présence d'un ballon tampon : □ OUI □ NON

* La chaudière installée possède le label Flamme Verte 7* : □ OUI □ NON (seulement pour les chaudières ≤ 70 kW)

* Le chargement de la chaudière est opéré de manière (une seule case à cocher) :

□ manuelle □ automatique

* Si la chaudière installée ne possède pas le label Flamme Verte 7*, ses émissions saisonnières de polluants à 10 % d'O2 sont à renseigner ci-dessous :

-émissions saisonnières de particules en mg/ Nm3 :

-émissions saisonnières de monoxyde de carbone (CO) en mg/ Nm3 :

-émissions saisonnières d'oxydes d'azote (NOx) en mg/ Nm3 :

-émissions saisonnières de composés organiques gazeux en mg/ Nm3 :

* Quantité de chaleur nette utile produite par la chaudière : kWh/ an

3.2. Chaudière de puissance nominale > 500 kW :

Il convient de dupliquer pour chaque chaudière biomasse installée les informations du cartouche suivant :

* Puissance nominale de la chaudière (kW) :

* Rendement PCI à pleine charge de la chaudière : %

* Marque : * Référence :

* Classe du régulateur :

* Emissions de particules en mg/ Nm3 à 6 % d'O2 :

* Emissions d'oxydes d'azote (NOx) en mg/ Nm3 à 6 % d'O2 :

* Quantité de chaleur nette utile produite par la chaudière : kWh/ an

4. Coordonnées de l'entité ayant établi l'étude de dimensionnement de l'opération au regard des exigences de la fiche standardisée :

* Raison sociale :

* Numéro SIREN :

* Référence de l'étude de dimensionnement :