JORF n°0122 du 19 mai 2020

Annexe 1
A la fiche d'opération standardisée BAT-TH-157 définissant le contenu de la partie A de l'attestation sur l'honneur

A.-BAT-TH-157 (v. A34. 1) : mise en place d'une chaudière biomasse pour un système de chauffage central collectif
* Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) ://
Date de preuve de réalisation de l'opération (ex : date de la facture) ://
Référence de la facture :
* Nom du site des travaux ou nom de la copropriété :
* Adresse des travaux :
Complément d'adresse :
* Code postal :
* Ville :

  1. Descriptif du bâtiment tertiaire :
    * Bâtiment existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON
    * Secteur d'activité (une seule case à cocher) :
    □ Bureaux □ Enseignement □ Hôtellerie/ Restauration □ Santé □ Commerces □ Autres secteurs
    * Surface totale chauffée du bâtiment (m2) :
  2. Caractéristiques des installations utilisant la biomasse :
    * La biomasse utilisée est de la biomasse ligneuse à base de bûches de bois, de copeaux de bois, de bois comprimé sous forme de granulés, de bois comprimé sous forme de briquettes ou de sciure de bois : □ OUI □ NON
    * Quantité de chaleur nette utile produite par l'ensemble des chaudières biomasse installées (Q) : en kWh/ an

NB.-Cette donnée est reprise de l'étude de dimensionnement préalable à l'installation de la chaudière biomasse
NB.-La quantité de chaleur nette utile produite par l'ensemble des chaudières biomasse installées est inférieure à 12 GWh/ an.


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Version 1

Annexe 1

A la fiche d'opération standardisée BAT-TH-157 définissant le contenu de la partie A de l'attestation sur l'honneur

A.-BAT-TH-157 (v. A34. 1) : mise en place d'une chaudière biomasse pour un système de chauffage central collectif

* Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) ://

Date de preuve de réalisation de l'opération (ex : date de la facture) ://

Référence de la facture :

* Nom du site des travaux ou nom de la copropriété :

* Adresse des travaux :

Complément d'adresse :

* Code postal :

* Ville :

1. Descriptif du bâtiment tertiaire :

* Bâtiment existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON

* Secteur d'activité (une seule case à cocher) :

□ Bureaux □ Enseignement □ Hôtellerie/ Restauration □ Santé □ Commerces □ Autres secteurs

* Surface totale chauffée du bâtiment (m2) :

2. Caractéristiques des installations utilisant la biomasse :

* La biomasse utilisée est de la biomasse ligneuse à base de bûches de bois, de copeaux de bois, de bois comprimé sous forme de granulés, de bois comprimé sous forme de briquettes ou de sciure de bois : □ OUI □ NON

* Quantité de chaleur nette utile produite par l'ensemble des chaudières biomasse installées (Q) : en kWh/ an

NB.-Cette donnée est reprise de l'étude de dimensionnement préalable à l'installation de la chaudière biomasse

NB.-La quantité de chaleur nette utile produite par l'ensemble des chaudières biomasse installées est inférieure à 12 GWh/ an.