JORF n°112 du 16 mai 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 mai 1999, l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales est modifié comme suit :

Au paragraphe 3o (Personnalités nommées comme suit) :

Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :

Remplacer : « M. Davant (Pierre) » par : « M. Benest (Gilles) ».


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 mai 1999, l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales est modifié comme suit :

Au paragraphe 3o (Personnalités nommées comme suit) :

Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :

Remplacer : « M. Davant (Pierre) » par : « M. Benest (Gilles) ».