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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ouverture d’un crédit de 455 000 F pour 1990
Résumé Un crédit de 455 000 F est ouvert pour le budget de 1990, conformément au tableau B annexé à l’arrêté.
Mots-clés : Budget Crédit Finances publiques
Art. 2. - Est ouvert sur 1990 un crédit de 455000 F applicable au budget et au chapitre mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
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