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Arrêté du 4 mai 1988

Article 9

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Article 9

Par dérogation aux dispositions de l'article 3 ci-dessus, les candidats peuvent être autorisés par l'enseignant coordonnateur, après avis de la commission spécifique compétente pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires, à accomplir la totalité ou trois semestres de leur formation après l'obtention du diplôme d'études spécialisées.

Des stages pratiques validés dans des services agréés au titre d'un diplôme d'études spécialisées ou d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires peuvent être pris en compte pour la validation de la formation, dans les conditions prévues à l'article 8 de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé, après accord de l'enseignant coordonnateur du diplôme d'études spécialisées complémentaires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 octobre 2004

Créé le 8 mai 1988 · Abrogé le 6 octobre 2004

Par dérogation aux dispositions de l'article 3 ci-dessus, les candidats peuvent être autorisés par l'enseignant coordonnateur, après avis de la commission spécifique compétente pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires, à accomplir la totalité ou trois semestres de leur formation après l'obtention du diplôme d'études spécialisées.

Des stages pratiques validés dans des services agréés au titre d'un diplôme d'études spécialisées ou d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires peuvent être pris en compte pour la validation de la formation, dans les conditions prévues à l'article 8 de l'arrêté du 4 mai 1988 susvisé, après accord de l'enseignant coordonnateur du diplôme d'études spécialisées complémentaires.

Relations

cite

cite  Arrêté 1988-05-04 art. 3, art. 8

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 6 octobre 2004

En vigueur du vendredi 17 janvier 1992 au mardi 5 octobre 2004

En vigueur du dimanche 8 mai 1988 au jeudi 16 janvier 1992

Source : Légifrance