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Arrêté du 4 mai 1988

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Article 6

L'organisation des enseignements et les modalités de contrôle de la formation théorique sont définies, sur proposition de l'enseignant coordonnateur mentionné à l'article 8 ci-dessous, par les conseils des unités de formation et de recherche de médecine des universités habilitées et approuvées par les présidents d'université.

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Abrogé6 octobre 2004

Créé le 8 mai 1988 · Abrogé le 6 octobre 2004

L'organisation des enseignements et les modalités de contrôle de la formation théorique sont définies, sur proposition de l'enseignant coordonnateur mentionné à l'article 8 ci-dessous, par les conseils des unités de formation et de recherche de médecine des universités habilitées et approuvées par les présidents d'université.

Relations

cite

cite  Arrêté 1988-05-04 art. 8

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 6 octobre 2004

En vigueur du dimanche 8 mai 1988 au mardi 5 octobre 2004

Source : Légifrance