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Arrêté du 4 juin 2016

portant création de la commune nouvelle de Valloire-sur-Cisse (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur administrative

Résumé. Un arrêté corrige une erreur dans le Journal officiel concernant les cantons et arrondissements.

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Correction d'une erreur administrative

Résumé. Un arrêté corrige une erreur dans le Journal officiel concernant les cantons et arrondissements.

Rectificatif au Journal officiel du 20 juillet 2016, texte n° 49,au premier alinéa :
Au lieu de « canton de Brou, arrondissement de Châteaudun »,
Lire : « canton d'Onzain, arrondissement de Blois ».

Arrêté du 4 juin 2016