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Arrêté du 4 juin 2010

fixant le programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse

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Programme d'enseignement de la danse dans les écoles et collèges

Résumé. Un arrêté de 2010 fixe les règles pour enseigner la danse dans les écoles et collèges, avec des horaires aménagés.

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de la culture et de la communication,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2002 relatif à l'organisation des classes à horaires aménagés pour les enseignements artistiques renforcés destinés aux élèves des écoles et des collèges ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 12 mai 2010,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 18 septembre 2010

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Programme d'enseignement de danse dans les écoles et collèges

Résumé. Un arrêté de 2010 fixe le programme d'enseignement de la danse pour les écoles et collèges avec des horaires aménagés.

Le programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse dans les écoles élémentaires et les collèges est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 18 septembre 2010

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Entrée en vigueur des nouveaux programmes de danse

Résumé. Les nouvelles règles pour enseigner la danse dans les écoles et collèges commencent à la rentrée 2010.

Les dispositions du présent arrêté entrent simultanément en vigueur pour tous les niveaux d'enseignement concernés à compter de la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

En vigueur depuis le 18 septembre 2010

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Responsables de l'application d'un arrêté sur l'enseignement de la danse

Résumé. Un arrêté précise que deux directeurs sont responsables de sa mise en œuvre pour l'enseignement de la danse.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 juin 2010.

Le ministre de l'éducation nationale,

porte-parole du Gouvernement,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

Le ministre de la culture

et de la communication,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de la création artistique,

G.-F. Hirsch

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 14 octobre 2010 sur le site http://www.education.gouv.fr

En vigueur depuis le samedi 18 septembre 2010

Arrêté du 4 juin 2010
Article 1
Article 2
Article 3