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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté sur l'AOC Côtes du Rhône
Résumé. L'arrêté sur les vins "Côtes du Rhône" est maintenant annulé.
L'arrêté du 4 novembre 2022 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône » est abrogé.