Arrêté du 4 juillet 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 13 juillet 2016

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Protection des milieux naturels en Drôme

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées dans une zone Natura 2000 en Drôme.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 13 juillet 2016

Source : Légifrance