En vigueur depuis le 13 juillet 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Protection des habitats et espèces dans le site Natura 2000
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône » figure en annexe au présent arrêté.