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Arrêté du 4 juillet 2011

Annexes

Abrogé31 août 2025

Créé le 1 septembre 2011

L'annexe I peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire(DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site : www.chlorofil.fr.

Créé le 1 septembre 2011

Liste des unités capitalisables du brevet professionnel option responsable de chantiers forestiers validées au titre de la détention de certains diplômes

DIPLÔMES UNITÉS CAPITALISABLES
du brevet professionnel
option responsable
de chantiers forestiers
Brevet professionnel agricole 2 UCARE
Brevet professionnel délivré par le ministère chargé de l'agriculture UCG 1, UCG 2, 2 UCARE
Baccalauréat professionnel délivré par le ministère chargé de l'agriculture et brevet de technicien agricole UCG 1, UCG 2, 2 UCARE
Baccalauréat professionnel délivré par le ministère chargé de l'éducation UCG 1, 1 UCARE
Baccalauréat général ou technologique UCG 1
Diplômes de niveau III et plus UCG 1, UCG 2

Créé le 1 septembre 2011

Liste des équivalences entre les unités capitalisables du brevet professionnel option travaux forestiers créé par l'arrêté du 31 juillet 1995 modifié et le brevet professionnel option responsable de chantiers forestiers

UNITÉS CAPITALISABLES
du brevet professionnel
option travaux forestiers
(arrêté du 31 juillet 1995)
UNITÉS CAPITALISABLES
du brevet professionnel
option responsable
de chantiers forestiers
UC 1 UCP 4, UCP 5
UC 3 UCT 1, UCT 2
UC 4 et UC 6
et UCARE informatique
UCG 1
UC 8 et UC 9 UCP 2, UCP 3
UCARE UCARE sur expertise

Abrogé depuis le dimanche 31 août 2025

En vigueur du jeudi 1 septembre 2011 au samedi 30 août 2025

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II
Article Annexe III