Abrogé par Arrêté du 15 octobre 2010 - art. 12
Créé le 12 septembre 1997
Il prépare l'ordre du jour des réunions.
Il coordonne les études en cours, en tient à jour un état et s'assure de la bonne diffusion des études réalisées auprès des organismes de la défense concernés.
Il est tenu informé par les membres du comité des études non prévues au programme annuel que les organismes de défense concernés sont conduits à engager en cours d'année et veille à la coordination de ces études nouvelles.