JORF n°0020 du 24 janvier 2012

A N N E X E

LISTE COMPLÉMENTAIRE DES DIPLÔMES ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES RECONNUS COMME CONFÉRANT LA CAPACITÉ PROFESSIONNELLE AGRICOLE LORSQU'ILS SONT COMPLÉTÉS PAR LE PLAN DE PROFESSIONNALISATION PERSONNALISÉ POUR LES CANDIDATS À L'INSTALLATION NÉS À COMPTER DU 1er JANVIER 1971 POUR L'APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE D. 343-4 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME
Diplôme universitaire de technologie « génie biologique », option « agronomie ».
Licence professionnelle « agriculture et développement durable en milieu tropical et insulaire ».
Licence professionnelle « management et gestion des entreprises de la filière cheval ».
Master « production végétale et industrie agroalimentaire ».
Brevet de technicien supérieur « agroéquipement ».
Brevet professionnel « responsable d'atelier de productions horticoles ».
Brevet professionnel « agroéquipement, conduite et maintenance des matériels ».
Brevet professionnel « responsable de chantiers forestiers ».
Baccalauréat professionnel « conduite et gestion de l'entreprise hippique ».
Baccalauréat professionnel « aménagements paysagers ».
Baccalauréat professionnel « forêt ».
Baccalauréat professionnel « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin ».
Baccalauréat professionnel « production aquacole ».
Baccalauréat professionnel « productions horticoles ».


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

LISTE COMPLÉMENTAIRE DES DIPLÔMES ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES RECONNUS COMME CONFÉRANT LA CAPACITÉ PROFESSIONNELLE AGRICOLE LORSQU'ILS SONT COMPLÉTÉS PAR LE PLAN DE PROFESSIONNALISATION PERSONNALISÉ POUR LES CANDIDATS À L'INSTALLATION NÉS À COMPTER DU 1er JANVIER 1971 POUR L'APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE D. 343-4 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME

Diplôme universitaire de technologie « génie biologique », option « agronomie ».

Licence professionnelle « agriculture et développement durable en milieu tropical et insulaire ».

Licence professionnelle « management et gestion des entreprises de la filière cheval ».

Master « production végétale et industrie agroalimentaire ».

Brevet de technicien supérieur « agroéquipement ».

Brevet professionnel « responsable d'atelier de productions horticoles ».

Brevet professionnel « agroéquipement, conduite et maintenance des matériels ».

Brevet professionnel « responsable de chantiers forestiers ».

Baccalauréat professionnel « conduite et gestion de l'entreprise hippique ».

Baccalauréat professionnel « aménagements paysagers ».

Baccalauréat professionnel « forêt ».

Baccalauréat professionnel « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin ».

Baccalauréat professionnel « production aquacole ».

Baccalauréat professionnel « productions horticoles ».