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Arrêté du 4 janvier 1990

Annexes

Abrogé19 mai 1990
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Périmé19 mai 1990

Créé le 8 février 1990 · Périmé le 19 mai 1990

Emoluments hospitaliers des praticiens hospitaliers.

(Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié)

Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS - MONTANT AU 1er septembre 1989

12e échelon : 427 560

11e échelon : 373 717

10e échelon : 359 962

9e échelon : 332 329

8e échelon : 313 536

7e échelon : 292 734

6e échelon : 271 929

5e échelon : 260 518

4e échelon : 246 514

3e échelon : 236 900

2e échelon : 222 635

1er échelon : 212 227

Abrogé depuis le samedi 19 mai 1990

En vigueur du jeudi 8 février 1990 au vendredi 18 mai 1990

Annexes
Emoluments hospitaliers des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Montant des émoluments hospitaliers du personnel enseignant et hospitalier et du personnel particulier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
Article ANNEXE III
Emoluments des assistants des hôpitaux
Emoluments hospitaliers des praticiens exerçant leurs fonctions à temps partiel
Emoluments hospitaliers des praticiens des centres hospitaliers et universitaires et des centres hospitaliers autres que les centres hospitaliers et universitaires
Rémunération des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des étudiants hospitaliers des hôpitaux publics
Taux des vacations des attachés et des attachés associés des établissements hospitaliers publics