JORF n°0036 du 12 février 2013

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 4 février 2013, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Académie des sciences, belles-lettres et arts de Clermont-Ferrand », dont le siège est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 4 février 2013, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Académie des sciences, belles-lettres et arts de Clermont-Ferrand », dont le siège est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.