JORF n°0297 du 23 décembre 2009

Article 1

Article 1

Sont nommés en qualité de représentants du ministre chargé des sports, conformément au 1° de l'article R. 221-31 du code du sport :
Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant ;
M. Fauquet (Claude), titulaire ; M. Canu (Fabien), suppléant ;
M. Bana (Philippe), titulaire ; M. Berrest (Pascal), suppléant.
Est nommé, au titre du représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation, conformément au 2° de l'article R. 221-31 :
M. Rogulski (Andrzej), titulaire ; Mme Carsin (Charlotte), suppléante.


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Version 1

Sont nommés en qualité de représentants du ministre chargé des sports, conformément au 1° de l'article R. 221-31 du code du sport :

Le chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, titulaire ; l'adjoint au chef du bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux, suppléant ;

M. Fauquet (Claude), titulaire ; M. Canu (Fabien), suppléant ;

M. Bana (Philippe), titulaire ; M. Berrest (Pascal), suppléant.

Est nommé, au titre du représentant désigné par le ministre chargé de l'éducation, conformément au 2° de l'article R. 221-31 :

M. Rogulski (Andrzej), titulaire ; Mme Carsin (Charlotte), suppléante.