JORF n°301 du 28 décembre 2001

Arrêté du 4 décembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 décembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département des Hautes-Alpes :

Titulaire : M. Pierre Eymeoud, en remplacement de M. Adrien Gleize ;

Suppléant : M. Adrien Gleize, en remplacement de M. Jean-Marie Bernard.