Arrêté du 4 décembre 2000

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Art. 3. - Les matériels opérationnels particuliers comprennent :

- l'armement de petit calibre ;

- les lance-grenades et les mortiers ;

- les équipements de vision nocturne et diurne ;

- les matériels de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des explosifs et des munitions ;

- les munitions et les artifices sol ;

- les matériels de complément utilisés par le commandement des opérations spéciales et le commandement des fusiliers commandos de l'air ;

- les matériels employés pour le parachutisme sportif ;

- les moyens de maintenance associés à ces matériels.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 3. - Les matériels opérationnels particuliers comprennent :

- l'armement de petit calibre ;

- les lance-grenades et les mortiers ;

- les équipements de vision nocturne et diurne ;

- les matériels de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des explosifs et des munitions ;

- les munitions et les artifices sol ;

- les matériels de complément utilisés par le commandement des opérations spéciales et le commandement des fusiliers commandos de l'air ;

- les matériels employés pour le parachutisme sportif ;

- les moyens de maintenance associés à ces matériels.

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