JORF n°297 du 21 décembre 1991

Arrêté du 4 décembre 1991

Par arrêté du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur en date du 4 décembre 1991, sont nommés, à compter du 30 novembre 1991 et pour une période de trois ans, membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne:

M. Chapuis (Louis); suppléant: M. Rémy (Antoine).
M. Chatain (Jérémie); suppléant: M. Richard (Michel).
M. Verney-Carron (Claude); suppléant: M. Uria (José).
M. Humbert (Jean-Pierre); suppléant: M. Billot (Dominique).
M. Devaux (Jean-Paul); suppléant: M. Guibert (Michel).
M. Bosch (Yves); suppléant: M. Jaillet (Guy).
M. Salle (Lionel); suppléant: M. Courty (Pierre).
M. Angot (Jean-Pierre); suppléant: Mme Arnould (Brigitte).
M. Corda (Réaldo); suppléant: M. Delnord (Yves).
M. Farjon (René); suppléant: M. Pilard (Jean-Louis).
M. Sauve (Jean-Marc).
M. Basin (Michel).
M. Chartier (Francis).
M. Averousse (Michel).

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NOMINATION DE MEMBRES A COMPTER DU 30-11-1991 POUR UNE PERIODE DE 3 ANS.

FIN DE MANDAT: 30-11-1994.