Par arrêté du ministre délégué à la mer en date du 4 décembre 1990, les arrêtés des 19 avril 1988 et 5 juillet 1989 portant nomination à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance sont modifiés ainsi qu'il suit:

Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques:

Mlle Sendra (Odile), titulaire, en remplacement de M. Facque (Philippe).

M. Fountaine (Jean-François), suppléant, en remplacement de M. Mercorelli (Claude).

Représentants du syndicat français de l'assurance maritime et transport:

M. O'Neill (Dominique), titulaire, en remplacement de M. Asso (Robert).

M. Mordelle (Jacques), suppléant, en remplacement de M. O'Neill (Dominique).

MODIFICATION DES ARRETES DES 19-04-1988 ET 05-07-1989:

REPRESENTANTS DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE ET DES SPORTS NAUTIQUES:

MELLE. SENDRA ODILE,TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. FACQUE PHILIPPE,

M. FOUNTAINE JEAN-FRANCOIS,SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. MERCORELLI CLAUDE.

REPRESENTANTS DU SYNDICAT FRANCAIS DE L'ASSURANCE MARITIME ET TRANSPORT:

M. O'NEILL DOMINIQUE,TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. ASSO ROBERT,

M. MORDELLE JACQUES,SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. O'NEILL DOMINIQUE.