JORF n°0101 du 30 avril 2013

Arrêté du 4 avril 2013

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment son article 11 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 relatif aux objectifs de formation et au programme de la classe préparatoire de première année de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2003 relatif aux programmes de première année de mathématiques, physique et chimie des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique-chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et technologie et sciences de l'ingénieur (TSI), et de mathématiques et informatique des classes économiques et commerciales ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2003 relatif aux programmes de première année de sciences industrielles des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2004 relatif aux programmes de seconde année de sciences industrielles pour l'ingénieur des classes préparatoires mathématiques et physique (MP), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT) ;

Vu l'avis du ministre de la défense en date du 29 mars 2013 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 6 février 2013 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 février 2013,

Arrêtent :

Article 1

Le programme de première année de mathématiques de la classe préparatoire scientifique physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), figurant à l'annexe 3 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, est remplacé par celui figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.

Article 2

Les programmes de première année de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), figurant respectivement aux annexes 12 et 13 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.

Article 3

Les programmes de première et seconde année de sciences industrielles de l'ingénieur des classes préparatoires scientifiques physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) et physique et technologie (PT), figurant respectivement à l'annexe 3 de l'arrêté du 1er juillet 2003 susvisé et à l'annexe 3 de l'arrêté du 10 juin 2004 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 3 du présent arrêté.

Article 4

Les programmes de première année du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.

Article 5

Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 avril 2013.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle,

J.-M. Jolion

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.