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Arrêté du 4 avril 2013

relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

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Modification des objectifs de formation en classe préparatoire de lettres

Résumé. Un arrêté modifie les objectifs de formation pour plusieurs disciplines en classe préparatoire de lettres, notamment la géographie, l'histoire, la philosophie, le français et les langues anciennes.

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment son article 11 ;

Vu l'arrêté du 27 juin 1995 modifié relatif à la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 21 août 2007 relatif aux objectifs de formation de la première année des classes préparatoires de lettres ;

Vu l'avis du ministre de la défense en date du 29 mars 2013 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 6 février 2013 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 février 2013,

Arrêtent :

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Modification des objectifs de formation en classe préparatoire de lettres

Résumé. L'arrêté modifie les objectifs de formation pour plusieurs disciplines en classe préparatoire de lettres première année, notamment la géographie, l'histoire, la philosophie, le français et les langues anciennes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 août 2007Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 21 août 2007Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 21 août 2007Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 21 août 2007
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI
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Objectifs de formation en langues vivantes

Résumé. L'enseignement des langues vivantes vise à améliorer la compréhension et l'expression orale et écrite, ainsi qu'à approfondir la connaissance des cultures étrangères.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 août 2007Art. Annexe VII → Version 2
- Arrêté du 21 août 2007
Art. Annexe VII

En vigueur depuis le 1 mai 2013

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Entrée en vigueur des nouveaux objectifs de formation

Résumé. Cet arrêté fixe les dates d'application des nouveaux objectifs de formation pour les premières et secondes années d'études supérieures.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les objectifs de formation de première année et de la rentrée universitaire 2014 pour ceux de seconde année.

En vigueur depuis le 1 mai 2013

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer cet arrêté sur l'enseignement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 avril 2013.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle,

J.-M. Jolion

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le mercredi 1 mai 2013

Arrêté du 4 avril 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexes