JORF n°81 du 5 avril 2006

Article 8

Calcul des effets nuisibles

I.-Les effets nuisibles mentionnés à l'article R. 572-6 du code de l'environnement sont calculés sous l'une des deux formules suivantes :

-risque relatif (RR) d'un effet nuisible, défini comme suit :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

-risque absolu (RA) d'un effet nuisible, défini comme suit :

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II.-CPI

Pour le calcul du RR, eu égard à l'effet nuisible de la cardiopathie ischémique (CPI), en ce qui concerne le taux d'incidence (i), les relations dose-effet suivantes sont utilisées pour le bruit dû au trafic routier :

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III.-HA

Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible de la forte gêne (HA), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

-pour le bruit dû au trafic routier :

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-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

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-pour le bruit dû au trafic aérien :

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IV.-HSD

Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible des fortes perturbations du sommeil (HSD), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

-pour le bruit dû au trafic routier :

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-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

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-pour le bruit dû au trafic aérien :

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Version 2

Calcul des effets nuisibles

I.-Les effets nuisibles mentionnés à l'article R. 572-6 du code de l'environnement sont calculés sous l'une des deux formules suivantes :

-risque relatif (RR) d'un effet nuisible, défini comme suit :

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-risque absolu (RA) d'un effet nuisible, défini comme suit :

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II.-CPI

Pour le calcul du RR, eu égard à l'effet nuisible de la cardiopathie ischémique (CPI), en ce qui concerne le taux d'incidence (i), les relations dose-effet suivantes sont utilisées pour le bruit dû au trafic routier :

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III.-HA

Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible de la forte gêne (HA), les relations dose-effet suivantes sont utilisées : -pour le bruit dû au trafic routier :

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-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

-pour le bruit dû au trafic aérien :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

IV.-HSD

Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible des fortes perturbations du sommeil (HSD), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

-pour le bruit dû au trafic routier :

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-pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

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-pour le bruit dû au trafic aérien :

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Version 1

En vigueur à partir du mercredi 5 avril 2006

Le directeur général des routes, le directeur général de la mer et des transports, le directeur général de l'aviation civile et le directeur de la prévention des pollutions et des risques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.