JORF n°83 du 7 avril 1990

Art. 2. - A compter de la publication du présent arrêté, les personnels ci-dessous désignés sont rattachés, pour leur gestion, à la sous-section Thérapeutique du Conseil national des universités:

I. - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0083 du 07/04/1990
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II. - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0083 du 07/04/1990
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Historique des versions

Version 1

Art. 2. - A compter de la publication du présent arrêté, les personnels ci-dessous désignés sont rattachés, pour leur gestion, à la sous-section Thérapeutique du Conseil national des universités:

I. - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0083 du 07/04/1990

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II. - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0083 du 07/04/1990

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