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Arrêté du 4 août 2023

JORF n°0202 du 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté concernant le conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

Résumé Les noms et titres des membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport ont été mis à jour pour les Jeux Olympiques.

Par arrêté de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 4 août 2023, l'arrêté du 6 mars 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance est ainsi modifié :
1° Au titre des représentants de l'Etat :
S'agissant des représentants du ministre chargé des sports, les mots : « expert de haut niveau, rattaché à la directrice des sports, » sont remplacés par les mots : « chef de service, adjoint à la directrice des sports, » ;
S'agissant des représentants du ministre chargé de la santé, le mot : « GENO » est remplacé par le mot : « GENOD » ;
2° Au titre des membres élus :
S'agissant des représentants des personnels mentionnés à l'article R. 131-16 du code du sport, le mot : « Magalie » est remplacé par le mot : « Magali » et les mots : « Mme Julie (DE SANTA BARBARA), suppléante » sont remplacés par les mots : « M. Julien (DE SANTA BARBARA), suppléant » ;
3° Au titre des neufs membres nommés :
S'agissant du membre désigné en son sein par la commission des athlètes du Comité national olympique et sportif français, le mot : « GUYARD » est remplacé par le mot : « GUYART » ;
S'agissant des personnalités qualifiées en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports, le mot : « BARLOIS » est remplacé par les mots : « BARLOIS-LEROUX » ;
4° Au titre du conseiller de Paris désigné par le conseil de Paris, les mots : « en charge du sport et du tourisme » sont remplacés par les mots : « en charge du sport, des jeux Olympiques et Paralympiques ».

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques en date du 4 août 2023, l'arrêté du 6 mars 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance est ainsi modifié :

1° Au titre des représentants de l'Etat :

S'agissant des représentants du ministre chargé des sports, les mots : « expert de haut niveau, rattaché à la directrice des sports, » sont remplacés par les mots : « chef de service, adjoint à la directrice des sports, » ;

S'agissant des représentants du ministre chargé de la santé, le mot : « GENO » est remplacé par le mot : « GENOD » ;

2° Au titre des membres élus :

S'agissant des représentants des personnels mentionnés à l'article R. 131-16 du code du sport, le mot : « Magalie » est remplacé par le mot : « Magali » et les mots : « Mme Julie (DE SANTA BARBARA), suppléante » sont remplacés par les mots : « M. Julien (DE SANTA BARBARA), suppléant » ;

3° Au titre des neufs membres nommés :

S'agissant du membre désigné en son sein par la commission des athlètes du Comité national olympique et sportif français, le mot : « GUYARD » est remplacé par le mot : « GUYART » ;

S'agissant des personnalités qualifiées en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports, le mot : « BARLOIS » est remplacé par les mots : « BARLOIS-LEROUX » ;

4° Au titre du conseiller de Paris désigné par le conseil de Paris, les mots : « en charge du sport et du tourisme » sont remplacés par les mots : « en charge du sport, des jeux Olympiques et Paralympiques ».