JORF n°0183 du 9 août 2023

Article 1

Article 1

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Mise à jour des dispositifs médicaux pour le traitement de la sécheresse oculaire

Résumé L'arrêté dit que NEOVIS TOTAL est à usage unique et que sa prise en charge est prolongée jusqu'en 2029

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7 « Dispositifs médicaux pour autres traitements et articles diverses », sous-section 4, paragraphe « Solution stérile pour traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche », rubrique « Société HORUS PHARMA (Horus) » :

a) Dans la nomenclature du code 1159257, la phrase suivante est ajoutée : « Après ouverture d'une unidose, NEOVIS TOTAL doit être jeté (utilisation unique). » ;
b) Dans la nomenclature des codes 1159257 et 1100650, la nouvelle date de fin de prise en charge est portée au 1er février 2029.


Historique des versions

Version 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7 « Dispositifs médicaux pour autres traitements et articles diverses », sous-section 4, paragraphe « Solution stérile pour traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kérato-conjonctivite sèche », rubrique « Société HORUS PHARMA (Horus) » :

a) Dans la nomenclature du code 1159257, la phrase suivante est ajoutée : « Après ouverture d'une unidose, NEOVIS TOTAL doit être jeté (utilisation unique). » ;

b) Dans la nomenclature des codes 1159257 et 1100650, la nouvelle date de fin de prise en charge est portée au 1er février 2029.