JORF n°0184 du 10 août 2022

Article 1

Article 1

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Prolongation de la prise en charge des implants articulaires de hanche de Smith & Nephew

Résumé Les implants de hanche de Smith & Nephew sont couverts jusqu'en 2027.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans le sous-paragraphe « Têtes et têtes à jupe », dans la rubrique « Société SMITH et NEPHEW S.A.S (SMITH) », dans la nomenclature des codes 3111881, 3138058, 3176981, 3110870, 3139543 et 3136540, la date de fin de prise en charge est portée au 30 avril 2027.


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans le sous-paragraphe « Têtes et têtes à jupe », dans la rubrique « Société SMITH et NEPHEW S.A.S (SMITH) », dans la nomenclature des codes 3111881, 3138058, 3176981, 3110870, 3139543 et 3136540, la date de fin de prise en charge est portée au 30 avril 2027.