TEXTE TOTALEMENT ABROGE

MODIFICATION DES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS SUSVISE FIXEES PAR L'ARRETE DU 04-09-1974.

MODALITES D'INSCRIPTION FIXEES A L'ART. 7 DU DECRET 86496 DU 14-03-1986 ET DE DELIVRANCE DU DIPLOME SUSVISE.

LA DERNIERE SESSION AURA LIEU EN 1988.

A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1988 OU DE LA SESSION DE RATTRAPAGE DE 1989,L'ARRETE DU 04-09-1974 SERA ABROGE.

ANNEXE JOINTE: ANNEXE I: REGLEMENT D'EXAMEN.