JORF n°0263 du 14 novembre 2023

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de produits remboursables pour prothèses auditives ostéo-intégrées

Résumé L'article parle de nouveaux dispositifs auditifs remboursés par la société Cochlear France.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, dans la section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) » sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2381242|Implant auditif actif à conduction osseuse, audio processeur, COCHLEAR, OSIA 2
DESCRIPTION
Le processeur est maintenu sur le cuir chevelu par aimantation. L'autonomie est d'environ 3 jours pour une utilisation moyenne de 12 à 16h.
Son poids est de 9,4 g (aimant et pile compris) et il mesure 36 mm de longueur.
Le processeur peut être activé environ 3 semaines après la chirurgie.
Ce processeur est garanti 2 ans.
Le kit processeur OSIA 2 contient :
- Un processeur OSIA 2 ;
- Cinq couvercles (couleur noir, brun chocolat, blond clair, argenté et ardoise) ;
- Un outil de verrouillage de sécurité ;
- Un boîtier ;
- Un aimant 2M et un 3M ;
- 3 lignes de sécurité (marron, blanc et noir) ;
- Une lingette microfibre ;
- Une plaquette de 6 piles Implant Plus P675 ;
- Un sachet de 20 soft pad ;
- Un outil de retrait aimant ;
- Une notice utilisation patient ;
- Un sac à dos de transport.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Kit processeur OSIA 2 : référence BOC
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2028.| |2311744| Implant auditif actif à conduction osseuse, COCHLEAR, OSIA 2, entretien, forfait
Forfait annuel pour l'entretien et réparations de l'implant actif à conduction osseuse OSIA 2.
Ce forfait comprend l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations main d'œuvre comprise.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2028. |


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, dans la section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) » sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

2381242

Implant auditif actif à conduction osseuse, audio processeur, COCHLEAR, OSIA 2

DESCRIPTION

Le processeur est maintenu sur le cuir chevelu par aimantation. L'autonomie est d'environ 3 jours pour une utilisation moyenne de 12 à 16h.

Son poids est de 9,4 g (aimant et pile compris) et il mesure 36 mm de longueur.

Le processeur peut être activé environ 3 semaines après la chirurgie.

Ce processeur est garanti 2 ans.

Le kit processeur OSIA 2 contient :

- Un processeur OSIA 2 ;

- Cinq couvercles (couleur noir, brun chocolat, blond clair, argenté et ardoise) ;

- Un outil de verrouillage de sécurité ;

- Un boîtier ;

- Un aimant 2M et un 3M ;

- 3 lignes de sécurité (marron, blanc et noir) ;

- Une lingette microfibre ;

- Une plaquette de 6 piles Implant Plus P675 ;

- Un sachet de 20 soft pad ;

- Un outil de retrait aimant ;

- Une notice utilisation patient ;

- Un sac à dos de transport.

REFERENCE PRISE EN CHARGE

Kit processeur OSIA 2 : référence BOC

Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2028.

2311744

Implant auditif actif à conduction osseuse, COCHLEAR, OSIA 2, entretien, forfait

Forfait annuel pour l'entretien et réparations de l'implant actif à conduction osseuse OSIA 2.

Ce forfait comprend l'achat de piles ou accumulateurs, la fourniture des pièces détachées et les réparations main d'œuvre comprise.

Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2028.