JORF n°0260 du 7 novembre 2008

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 cap Bear - cap Cerbère figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Pyrénées-Orientales, à la direction régionale des affaires maritimes de Languedoc-Roussillon, à la direction régionale de l'environnement de Languedoc-Roussillon ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.


Historique des versions

Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 cap Bear - cap Cerbère figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Pyrénées-Orientales, à la direction régionale des affaires maritimes de Languedoc-Roussillon, à la direction régionale de l'environnement de Languedoc-Roussillon ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.