Arrêté du 31 octobre 2008

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation site Natura 2000 archipel de Glénan (zone de protection spéciale FR 5310057) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/300 000 ainsi que sur les cinq cartes au 1/100 000 ci-jointes, s'étendant pour partie sur des espaces marins ainsi que sur le territoire de la commune du département du Finistère : Fouesnant.

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En vigueur depuis le 8 novembre 2008

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Protection de l'archipel de Glénan

Résumé. Un espace autour des îles Glénan est protégé pour préserver la nature et les animaux.

Est désigné sous l'appellation site Natura 2000 archipel de Glénan (zone de protection spéciale FR 5310057) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/300 000 ainsi que sur les cinq cartes au 1/100 000 ci-jointes, s'étendant pour partie sur des espaces marins ainsi que sur le territoire de la commune du département du Finistère : Fouesnant.

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En vigueur depuis le samedi 8 novembre 2008

Source : Légifrance