A N N E X E
COMMUNES CLASSÉES ZONE DE MONTAGNE
63. ― Département du Puy-de Dôme
Arrondissement de Riom
| CANTONS | COMMUNES
ou parties de communes |
|---------|--------------------------------------------------------------------------------|
|Combronde|Commune de Saint-Hilaire-la-Croix.
Partie des communes de Champs, Montcel.|
| Menat | Commune de Marcillat.
Partie de la commune de Saint-Quintin-sur-Sioule. |
Pour les communes dont seulement une partie est à classer en zone de montagne, les zones à classer en zone de montagne figurent en pointillé sur les cartes ci-dessous.
Commune de Champs
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
Commune de Montcel
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
Commune de Saint-Quintin-sur-Sioule
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
- ― Département des Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement de Bayonne
| CANTONS |COMMUNES
ou parties de communes|
|------------|-------------------------------------|
|Saint-Palais| Partie de la commune de Béguios. |
Les zones à classer en zone de montagne sont les zones figurant en pointillé sur la carte ci-dessous.
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
- ― Département de Saône-et-Loire
Arrondissement d'Autun
| CANTONS | COMMUNES
ou parties de communes |
|---------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
| Mesvres |Communes de Broye, La Chapelle-sous-Uchon et Uchon.
Partie des communes de Brion, Mesvres, La Tagnière, Dettey et Saint-Eugène.|
|Montcenis| Commune de Saint-Symphorien-de-Marmagne.
Partie des communes de Marmagne, Charmoy. |
Pour les communes dont seulement une partie est à classer en zone de montagne, les zones à classer en zone de montagne figurent en pointillé sur les cartes ci-dessous.
Commune de Brion
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
Commune de Mesvres
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
Commune de La Tagnière
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
Commune de Dettey
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JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
Commune de Saint-Eugène
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
Commune de Marmagne
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
Commune de Charmoy
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JOn° 83 du 08/04/2011 texte numéro 36
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