JORF n°104 du 5 mai 1998

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 31 mars 1998, les directeurs divisionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après :

M. Vanholsbeke (Yves), direction des services généraux et de l'informatique, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Potelle (Guy), en service détaché à la direction des services fiscaux de Nouvelle-Calédonie, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Joulain (Philippe), direction des services fiscaux de la Haute-Vienne, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Veillepeau (Roland), attaché fiscal à Londres, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Sandre (Robert), direction régionale de la Lorraine, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Willay (Christian ), direction des services fiscaux de l'Oise, à compter du 1er mars 1998 ;

Mme Forest (Nadine) épouse Chauvière, direction des services fiscaux des Yvelines, à compter du 16 avril 1998 ;

M. Rouchon (Jean-Baptiste), direction régionale du Centre, à compter du 1er mai 1998 ;

M. Mitiffiot de Belair (Thierry), direction des services fiscaux de la Drôme, à compter du 1er juin 1998 ;

M. Closs (Alain), direction des services fiscaux de la Marne, à compter du 16 juin 1998 ;

M. Nizoux (Jean), direction régionale Pays de la Loire, à compter du 16 juin 1998.

M. Adato (Jean-Pierre), direction des services fiscaux de la Moselle, à compter du 1er juillet 1998 ;

M. Heissat (Bernard), direction régionale de l'Aquitaine, à compter du 1er août 1998 ;

M. Caer (Jean-Louis), direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine, à compter du 1er septembre 1998 ;

M. Charbonnier (Roland), services centraux, à compter du 1er septembre 1998 ;

M. Mary (Robert), Ecole nationale des impôts, à compter du 1er novembre 1998 ;

M. Giusti (Michel), direction des services fiscaux de Marseille, à compter du 1er décembre 1998 ;

M. Vieilledent (Jean-Louis), direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes, à compter du 1er décembre 1998 ;

M. Rouvelet (Georges), direction régionale de Champagne-Ardenne, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Berrier (Hervé), direction des services fiscaux du Bas-Rhin, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Brun (Christian), direction des services fiscaux de l'Aube, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Vernanchet (Raymond), services centraux, à compter du 31 décembre 1998.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 31 mars 1998, les directeurs divisionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après :

M. Vanholsbeke (Yves), direction des services généraux et de l'informatique, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Potelle (Guy), en service détaché à la direction des services fiscaux de Nouvelle-Calédonie, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Joulain (Philippe), direction des services fiscaux de la Haute-Vienne, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Veillepeau (Roland), attaché fiscal à Londres, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Sandre (Robert), direction régionale de la Lorraine, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Willay (Christian ), direction des services fiscaux de l'Oise, à compter du 1er mars 1998 ;

Mme Forest (Nadine) épouse Chauvière, direction des services fiscaux des Yvelines, à compter du 16 avril 1998 ;

M. Rouchon (Jean-Baptiste), direction régionale du Centre, à compter du 1er mai 1998 ;

M. Mitiffiot de Belair (Thierry), direction des services fiscaux de la Drôme, à compter du 1er juin 1998 ;

M. Closs (Alain), direction des services fiscaux de la Marne, à compter du 16 juin 1998 ;

M. Nizoux (Jean), direction régionale Pays de la Loire, à compter du 16 juin 1998.

M. Adato (Jean-Pierre), direction des services fiscaux de la Moselle, à compter du 1er juillet 1998 ;

M. Heissat (Bernard), direction régionale de l'Aquitaine, à compter du 1er août 1998 ;

M. Caer (Jean-Louis), direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine, à compter du 1er septembre 1998 ;

M. Charbonnier (Roland), services centraux, à compter du 1er septembre 1998 ;

M. Mary (Robert), Ecole nationale des impôts, à compter du 1er novembre 1998 ;

M. Giusti (Michel), direction des services fiscaux de Marseille, à compter du 1er décembre 1998 ;

M. Vieilledent (Jean-Louis), direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes, à compter du 1er décembre 1998 ;

M. Rouvelet (Georges), direction régionale de Champagne-Ardenne, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Berrier (Hervé), direction des services fiscaux du Bas-Rhin, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Brun (Christian), direction des services fiscaux de l'Aube, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Vernanchet (Raymond), services centraux, à compter du 31 décembre 1998.